Résultats de recherche pour :

…parc total) représente plus du double de celui des résidences principales. 80% du parc est composé de maisons individuelles de grande tailles (65% de 4 pièces et plus). La Commune,…

…municipales qui s’appliqueront (PLU). 2) Allée de la Jonque Depuis plusieurs années les riverains signalent le mauvais état du sentier piéton, de la piste cyclable et la vitesse excessive des…

…municipales qui s’appliqueront (PLU). 2) Allée de la Jonque Depuis plusieurs années les riverains signalent le mauvais état du sentier piéton, de la piste cyclable et la vitesse excessive des…

…pliés doivent être déposés en décheterie. . Chaussée déformée rue de l’océan devant chez » Lolo », ce qui en cas de pluie provoque une laque d’eau. – A voir…

1 Louis Virolle De: Dany ORION Envoyé: mercredi 5 janvier 2022 15:05 À: enquetepubliquePLU-PDA Cc: bernadette.vie@ac-poitiers.fr Objet: Enquete publique unique PLU-PDA Pièces jointes: courrier enquette publique Saint Palais.pdf Importance: Haute…

…remarquable (SPR) de la ville de Saint-Palais-sur-Mer, tel qu’il est annexé à la présente délibération, de dire que l’AVAP/SPR est annexé au plan local d’urbanisme (PLU) en application de l’article…

…le moment plusieurs maisons doivent être construites – Peut-on envisager un aménagement de la voirie ? Prévoir un ralentisseur au niveau du camping ? Pas pour le moment plusieurs maisons…

…paient plus la Taxe d’Habitation (TH) sur leur résidence principale tandis que pour les 20 % restants, l’allègement s’échelonnera jusqu’en 2023, date à laquelle plus aucun foyer ne paiera cette…

…pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art. R. 5211-14…