Demande d’organisation de manifestation et réservation de salle
- Formulaire d’organisation de manifestation et réservation de salles
- Formulaire de déclaration simplifiée de manifestation
- Formulaire de déclaration préalable de brocante
Plus d’informations sur l’organisation d’une manifestation :
- Infos pratiques sécurité : référentiel national « mission de sécurité civile » : www.secourisme.net/IMG/pdf/RNMSC-DPS.pdf
- Dimensionnement des dispositifs prévisionnels de secours (DPS) permettant d’établir le ratio d’intervenants secouristes (RIS) : https://www.secourisme.net/ris
- Guide des bonnes pratiques « Vigilances attentats » à destination des organisateurs de rassemblements et festivals culturels
- Guide à l’attention des organisateurs de manifestations sportives sur la voie publique
Demande de subvention
Vous pouvez télécharger ci-dessous le dossier de demande de subvention de votre association pour l’exercice 2023 selon la formule choisie :
- La formule dite « SIMPLIFIÉE » concerne toute demande dont le montant est inférieur ou égal à 150 €
Demande de subvention SIMPLIFIÉE- 2023
- La formule dite « INTÉGRALE PLUS » concerne toutes les demandes dont le montant est supérieur à 150 €.
Demande de subvention INTEGRALE PLUS – 2023
Dans le cas où vous choisissez la formule INTEGRALE PLUS, vous devez indiquer le montant de fonctionnement et, le cas échéant, celui du fonctionnement additionné à celui des actions prévues pour l’année. Dans ce dernier cas, chaque action fait l’objet d’une fiche spécifique individuelle numérotée et détaillée.
Fiche Action demande subvention INTEGRALE PLUS
De plus, pour chaque demande, une note de synthèse justifiant l’utilisation de la subvention versée à N-1 doit être jointe au dossier.
Dépôt des dossiers dûment complétés et signés avant le 31 janvier 2023.
Aucune suite ne sera donnée aux dossiers incomplets ou déposés hors délai.
N.B. : Les dossiers des associations ayant signé la « charte de la vie associative » seront traités en priorité.