Résultats de recherche pour :

…marche comprise entièrement dans l’épaisseur des tableaux ou des embrasures de la porte. Solin : Étanchéité entre la couverture et une maçonnerie verticale. Soubassement : Socle d’un bâtiment ou partie…

…services auprès des premières villas balnéaires. Au début du XXe siècle, de nouveaux équipements sont construits (marché, salle des fêtes…). Ceux-ci ont été détruits pour faire place à un nouveau…

…Pratique de la pétanque. Ouvert à tous, les après-midi, toute l’année. Concours les vendredis de septembre à juin et les mercredis en juillet-août. Place du marché Présidente : Patricia CHEVALLIER…

…port du masque est obligatoire pour les personnes de 11 ans et plus dans les marchés couverts. Le port du masque n’est pas obligatoire dans les marchés extérieurs La réglementation…

…sur un marché de la commune où le Siège Social de votre entreprise est établi, il faut se munir : – De l’extrait K bis de votre registre de commerce…

…permet la filtration des eaux. – Tailler les peupliers devenus trop hauts Ce sera fait dans le cadre d’un marché. L’élagage de ces arbres a déjà été réalisé en 2021….

Les démarches d’urbanisme et de voirie liées aux travaux Voirie Je souhaite signaler un problème Je souhaite faire une demande d’arrêté et d’occupation du domaine public Je souhaite consulter le…

…………………………………………………………………………………………………………………………… 11 Article 5 : Marchés de plein air …………………………………………………………………………………….. 11 Section II : L’occupation du domaine public routier …………………………………………………………… 12 Article 1 – Différentes occupations visées ……………………………………………………………………… 12 Article…

…les marchés. En revanche, la taxe sur les droits de mutation perçue à l’occasion des ventes immobilières enre- gistre un accroissement exponentiel depuis quelques années, lié à l’embellie du marché…