PageSPR – Sites Patrimoniaux Remarquables
…AVAP devenant immédiatement site patrimonial remarquable (SPR) Liste des pièces Délibération du 25 juin 2019 : approbation AVAP-SPR Arrêté de mise à jour PLU approbation AVAP-SPR Dossier AVAP / SPR…
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Fichier médiaModif. PLU – Rapport, conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur
Fichier média15.06.2023 – délibération appro. modif. 1 PLU
PageUrbanisme
Je souhaite réaliser mes démarches d’urbanisme en ligne Je souhaite connaître les règles d’urbanisme applicables à mon terrain : consultez le PLU, le SPR, le PPRn Je souhaite savoir si…
Fichier médiaCompte rendu Conseil 21.01.20
…Alain Géniteau, Colette Dauphin, pouvoir de Gabriel Bardo), décide : d’autoriser Monsieur le maire à prescrire par arrêté la modification n° 2 du PLU pour permettre la suppression de l’emplacement…
Fichier médiaMail Philippe Vighier
1 Louis Virolle De: philippe Vighier Envoyé: mercredi 5 janvier 2022 19:23 À: enquetepubliquePLU-PDA Objet: enquête publique unique PLU-PDA Pièces jointes: lettre PLU.pdf; projet garage PLU.pdf Bonjour, Pour faire suite…
Fichier médiaMail Jean-Claude Guy
1 Louis Virolle De: jc.guy@laposte.net Envoyé: mercredi 5 janvier 2022 17:46 À: enquetepubliquePLU-PDA Objet: Enquête publique unique PLU-PDA Pièces jointes: PLU – Lettre CE.pdf; P1 – PLU actuel Extraits.pdf; P2…
Fichier médiaMail Didier Prot
1 Louis Virolle De: Didier PROT Envoyé: mercredi 5 janvier 2022 17:12 À: enquetepubliquePLU-PDA Cc: jcl.guy63@gmail.com; Andre Le Loch; ageni@free.fr Objet: Projet de révision du PLU Didier PROT et Béatrice…
Fichier médiaAVAP-SPR-reglement
…Les documents élaborés s’appliquent selon les modalités définies par les articles L631-1 à L631-5 du code du patrimoine. L’AVAP constitue une servitude d’utilité publique annexée au PLU. 1-3.1 EFFETS SUR…