Fichier médiaAVAP-SPR-reglement
…services auprès des premières villas balnéaires. Au début du XXe siècle, de nouveaux équipements sont construits (marché, salle des fêtes…). Ceux-ci ont été détruits pour faire place à un nouveau…
…services auprès des premières villas balnéaires. Au début du XXe siècle, de nouveaux équipements sont construits (marché, salle des fêtes…). Ceux-ci ont été détruits pour faire place à un nouveau…
…services auprès des premières villas balnéaires. Au début du XXe siècle, de nouveaux équipements sont construits (marché, salle des fêtes…). Ceux-ci ont été détruits pour faire place à un nouveau…
…services auprès des premières villas balnéaires. Au début du XXe siècle, de nouveaux équipements sont construits (marché, salle des fêtes…). Ceux-ci ont été détruits pour faire place à un nouveau…
…………………………………………………………………………………………………………………………… 11 Article 5 : Marchés de plein air …………………………………………………………………………………….. 11 Section II : L’occupation du domaine public routier …………………………………………………………… 12 Article 1 – Différentes occupations visées ……………………………………………………………………… 12 Article…
Les démarches d’urbanisme et de voirie liées aux travaux Voirie Je souhaite signaler un problème Je souhaite faire une demande d’arrêté et d’occupation du domaine public Je souhaite consulter le…
…la plus importante (5,1 M€). Il importe de noter que la taxe additionnelle aux droits de mutation est une recette extrêmement dynamique sur Saint-Palais. Elle indique l’excellente santé du marché…
…Pratique de la pétanque. Ouvert à tous, les après-midi, toute l’année. Concours les vendredis de septembre à juin et les mercredis en juillet-août. Place du marché Présidente : Patricia CHEVALLIER…
…port du masque est obligatoire pour les personnes de 11 ans et plus dans les marchés couverts. Le port du masque n’est pas obligatoire dans les marchés extérieurs La réglementation…
…permet la filtration des eaux. – Tailler les peupliers devenus trop hauts Ce sera fait dans le cadre d’un marché. L’élagage de ces arbres a déjà été réalisé en 2021….