Retrouvez l’ordre du jour
- Affaire 1 : installation de cinq conseillers municipaux
- Affaire 2 : suppression de deux postes d’adjoints
- Affaire 3 : commission d’appel d’offres / désignation d’un titulaire et de quatre suppléants
- Affaire 4 : CCAS / élection de deux représentants
- Affaire 5 : régie du golf de royan / désignation d’un représentant
- Affaire 6 : protection fonctionnelle des élus / information
- Affaire 7 : approbation des comptes financiers uniques 2023
- Affaire 8 : affectation des résultats 2023
- Affaire 9 : budgets supplémentaires 2024
- Affaire 10 : zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de Saint-Palais-sur-Mer / définition
- Affaire 11 : parcelle AP 307 au 23 avenue de Verdun / acquisition
- Affaire 12 : alignement 7 chemin du Gourbaud / acquisition parcelles A 2774 et 2775 p. 2/2
- Affaire 13 : lieudit ZAE de la Borderie / délégation partielle du droit de préemption urbain à la CARA
- Affaire 14 : dénomination voie / lotissement « Les Jacinthes »
- Affaire 15 : dénomination voie / lotissement « Le Hameau de la Source »
- Affaire 16 : dénomination voie / résidence intergénérationnelle avenue de la Ganipote
- Affaire 17 : organisation et mise en œuvre de la surveillance des zones de baignade aménagées autorisées / convention
- Affaire 18 : CARA / avis sur le schéma de cohérence territoriale
- Affaire 19 : règlement local de publicité / débat sur les orientations générales
- Affaire 20 : syndicat mixte pour le schéma de cohérence territoriale La Rochelle Aunis / affiliation au centre de gestion
- Affaire 21 : SDEER / modification des statuts
- Affaire 22 : commune d’Arvert / atelier d’éveil musical / convention
- Affaire 23 : avancement de grade 2024 / modification du tableau des effectifs
- Affaire 24 : service évènementiel / création d’emploi / modification du tableau des effectifs
- Affaire 25 : service communication / recrutement d’un contrat « parcours emploi compétences » / modification du tableau des effectifs
- Affaire 26 : service médiathèque / création d’un emploi / modification du tableau des effectifs
- Affaire 27 : mise à jour du régime indemnitaire des assistants et professeurs d’enseignement artistique
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